Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Appart Ambiance Hotel Resort
Sainte Estève Exploitation, sarl, Sainte Estève Exploitation

Numéro de dépôt :
3732186
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Appart Ambiance Hotel Resort de Sainte Estève Exploitation

Présentation de la marque Appart Ambiance Hotel Resort

Déposée le 21 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sainte Estève Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Appart Ambiance Hotel Resort »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sainte Estève Exploitation domicilié(e) Chemin du Pareyraou - 13600 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 862 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chez Piscines Groupe GA domicilié(e) RN 8 Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque Appart Ambiance Hotel Resort est expirée depuis le 21 avril 2020.

Sainte Estève Exploitation a également déposé les autres marques suivantes : Le St Estève , Résidence St Estève Resort , Appart Ambiance Hotel , LE ST ESTEVE LA CIOTAT APPART. AMBIANCE HOTEL , Le Bistrot de St Estève , Résidence hôtelière St Estève Resort , Drive PMR


Sainte Estève Exploitation, sarl, Sainte Estève Exploitation - Chemin du Pareyraou - 13600 - LA CIOTAT - France - SIREN 514862929


Chez Piscines Groupe GA - RN 8 Quartier du Douard - 13420 - GEMENOS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 25 janvier 2011 - Renonciation totale n°541069 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.